E02 — PROJET DE CADRE D'UTILISATION DE L'IA — MODÈLE À ADAPTER Version du modèle : 2026-09-24. Ce fichier n'autorise aucun usage à lui seul. Organisation : [à renseigner] Version : [à renseigner] Approbateur habilité / date d'approbation : [à renseigner] Entrée en vigueur / prochaine revue : [à renseigner] Public concerné : [à renseigner] 1. USAGES ET PÉRIMÈTRE Usages permis : [tâches précises et résultats attendus] Usages exclus : [décisions, actions et domaines hors périmètre] Actions exigeant une approbation humaine : [envoi, publication, changement de système...] 2. ENVIRONNEMENTS Produit + offre + espace + mode de connexion + lien : [à renseigner] Fonctions et connexions approuvées, permissions : [à renseigner] Responsable TI / support / remplaçant : [noms et contacts] Liste officielle des environnements et sa version : [lien] Règle si l'environnement est indisponible : [processus de remplacement autorisé] 3. MATRICE DES DONNÉES Pour chaque ligne : catégorie / usage / environnement / restrictions / approbateur / date. Informations publiques approuvées sans renseignements personnels : [décision] Informations internes : [catégories précises et décision] Données clients / renseignements personnels / données contractuellement protégées : [évaluation et décision spécifiques] Secrets d'accès : ne pas fournir dans les conversations ou dossiers; utiliser les mécanismes approuvés de gestion des accès. Classification inconnue : ne pas transmettre avant décision. Retirer un nom ne garantit pas l'anonymisation. 4. VALIDATION ET RESPONSABILITÉ Rôle qui vérifie : [à renseigner] Points à vérifier : [faits, sources, droits, engagements, destinataires...] Erreurs qui empêchent l'utilisation : [à renseigner] Trace d'approbation nécessaire : [où, quoi, durée prévue] Droit et moyen d'arrêter le traitement : [à renseigner] 5. DEMANDE DE NOUVEL USAGE OU D'EXCEPTION Transmettre : tâche, produit/offre, données concernées, fonctions, connexions et actions souhaitées. Destinataire / canal / remplaçant : [à renseigner] Attendre une décision documentée avant de changer le périmètre. Décision : autorisé avec conditions / refusé / informations manquantes. Durée et conditions de révocation de l'exception : [à renseigner] 6. INCIDENT Arrêter l'usage concerné et limiter les nouveaux partages. Contacter : [sécurité/confidentialité, canal, remplaçant]. Décrire outil, heure, type de données et actions; ne pas recopier les données sensibles dans un canal inapproprié. Préserver les éléments utiles conformément à la procédure interne : [lien]. La personne responsable coordonne les mesures, le registre et les notifications applicables. Effacer une conversation ne prouve pas la disparition de toutes les copies. 7. RÉVISION Responsable de la matrice et des versions : [à renseigner] Réexaminer à la date prévue, lors d'un changement de données/outil/permissions ou après incident. Emplacement de la version en vigueur : [lien] Mode de communication et d'accompagnement de l'équipe : [à renseigner] LISTE AVANT ADOPTION [ ] Périmètre et matrice cohérents; aucune autorisation implicite de toutes les données. [ ] Outils et offres exacts, liens accessibles, comptes et connexions vérifiés. [ ] Noms, contacts, remplaçants et procédure d'incident renseignés. [ ] Vérifications métier, TI/sécurité et protection des renseignements personnels effectuées. [ ] Analyse juridique ou sectorielle et EFVP réalisées lorsque requises. [ ] Six situations testées avec des membres de l'équipe; ambiguïtés corrigées. [ ] Approbation par la personne habilitée, date d'entrée en vigueur et prochaine revue. EXEMPLE FICTIF DE PÉRIMÈTRE Équipe de communication : brouillons fondés sur textes publics approuvés sans renseignements personnels, dans l'espace professionnel désigné par la TI. Aucun compte personnel, import de dossier client, connexion nouvelle ou publication automatique. Responsable des communications : validation des faits, sources, droits et engagements avant diffusion. Toute extension exige une décision documentée. Les noms, coordonnées, offre exacte et dates restent à préciser avant un usage réel.